Mentions légales

Culture

Sports & Loisirs

Mentions légales
Mentions légales

Commune Nouvelle

Sousceyrac en Quercy

Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales

Nature & Patrimoine

Mentions légales
Mentions légales

Mentions Légales

Site : www.sousceyrac-en-quercy.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : Sousceyrac-en-Quercy

Forme juridique : collectivité territoriale

Adresse : 8, allée Gaston Monnerville 46190 Sousceyrac-en-Quercy

Siren : 20005497100011

Téléphone : 0565330082


Directeur de la publication :

Nom et prénom : LABORIE

Téléphone ou email : secretariat@sousceyrac-en-quercy.fr


CNIL et gestion des données personnelles.

Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Borie -developpement@sousceyrac-en-quercy.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22